[Grey]

Bonjour tout le monde,

Je suis désolé si la question a déjà été posée mais je n'ai pas trouvé de sujet identique avec la fonction recherche.

J'aurais une petite question concernant le mariage franco-japonais. Je suis actuellement au Japon et je dois me marier avec ma compagne très prochainement. Je reviens de l'ambassade où j'ai récupéré le certificat de capacité à mariage.
J'ai posé la question concernant le changement de nom de ma future épouse (savoir si elle prenait automatiquement mon nom ou non) à la personne de l'état civil qui m'a remis mon certificat, malheureusement cette personne à était incapable de me répondre, me disant qu'elle n'était pas compétente pour ça, tout en me laissant entendre que ma future épouse ne pourra jamais prendre mon nom et en insistant sur le faite que le nom d'époux n'existait pas au Japon O_O

En faisant quelques recherches en rentrant nous avons vu dans un livre de mariage international qu'une femme japonaise pouvait demandé dans les 6 mois après le mariage à prendre le nom de l'époux mais que cela posait des problèmes le jour où ne déciderions de venir en France (pour le visa).

Je souhaitais donc savoir comment cela s'est passé pour vous. Vos épouses (pour les hommes du forum ) ont-elles pu prendre votre nom ou ont-elles gardé leur nom de jeune fille ?

Merci pour vos réponse.

[grutendon]

Tu peux trouver des éléments de réponse ici et là. Après vu que je suis pas dans le cas, je sais pas si c'est toujours d'actualité.

[Grey]

Merci beaucoup grutendon, je n'avais pas vu les sujets lors de ma recherche, j'ai du les zapper.
Après une longue journée de transport en commun et shinkansen pour venir jusqu'à Tokyo puis rentrer, sans compter le manque d'explication de la part de l'ambassade et l'impression qu'ils se moquent de nos questions
(d'ailleurs ils ont complétement ignorés ma femme qui leur posait des questions sous prétexte qu'elle n'était pas française, alors qu'elle parle très bien français, je devais leur reposer la question qu'elle venait de dire moi même), j'ai dû passer à coté des sujets. J’espère y trouver des réponses:)

[grutendon]

Pas de soucis. Il se trouve que j'ai lu le premier sujet cette semaine donc je savais où cherché. Quant à l'autre j'ai en fait cherché sur google qui m'a ramené sur le forum. Mais c'est pas comme si ça m'avait pris du temps alors c'est pas un soucis.
Bon courage pour tes démarches!

[KRMN]

D'une part le nom d’épouse n'existe pas au Japon, d'autre part les conceptions différent beaucoup plus qu'on ne pourrait le croire entre le Japon et la France.

Tout Japonais dispose d'un koseki qui définit son unique nom de famille ; il sera selon les cas porteur du koseki ou dépendant d'un porteur.

Dans le cas ordinaire, une femme japonaise non mariée figure sur le koseki au nom de ses parents, dont elle partage par conséquent le nom.

Lorsque deux Japonais se marient, les deux doivent "sortir" des koseki familiaux d'origine, l'homme le plus souvent se voit créer un nouveau koseki (avec le même patronyme que celui dont il est issu) et la femme s'y loge.
Ce n'est pas une règle générale, donc il est également possible que ce soit la femme qui devienne porteuse du koseki.

Lorsqu'un homme non-Japonais se marie a une Japonaise, par définition cet enchaînement ne peut être reproduit, car figurer en bonne et due forme sur un koseki est le propre des personnes de nationalité japonaise (de fait l'existence d'un koseki est la preuve de la nationalité japonaise)

Au risque de me répéter, jamais un étranger ne peut figurer en bonne et due forme sur un koseki. Par conséquent, une Japonaise se mariant a un étranger n'a pas d'autre solution que de sortir du koseki parental et de devenir porteuse d'un koseki nouveau.

Si on applique la logique vue précédemment, son patronyme ne peut etre que celui de ces parents.

Néanmoins, il existe une possibilité légale pour cette femme de changer son nom, c'est a dire faire un amendement a son koseki.
La loi autorise cette femme a prendre le patronyme de son mari (en katakanas) ou de créer un nom compose accolant le nom japonais (a priori en kanjis) et le nom du conjoint étranger (en katakanas, sauf si ce dernier est par exemple chinois)
Cette demande doit être faite dans les six mois suivants le déclaration de mariage (婚姻届), le plus souvent la demande est faite simultanément.

Dans mon propre cas, nous avons choisi que ma femme changerait de patronyme pour le mien sans accolement, étant opposés a l’idée de porter deux noms différents.

Ceci s'est fait sans le moindre problème. Au passage, mon nom et mon unique prénom sont déclarés a ma mairie de résidence dans leur forme du passeport (alphabet latin sans accents), mais j'ai depuis longtemps également mon nom en katakanas - nom puis prénom en katakana séparés d'un espace - qui figurent dans le registre. Je ne pense pas que cet élément ait pu influer, mais il est clair qu'au moins le doute n’était pas permis concernant la transcription idoine de mon patronyme en katakanas.

Du cote français, le nom officiel d'une personne est son nom de naissance, et le nom d’époux n'a qu'une valeur d'usage. Cette logique est poussée jusqu'au ridicule, dans la mesure ou sur le livret de famille français, mon épouse figure avec son nom de naissance, soit le nom japonais.

Donc si nous avons un enfant, nous pouvons du cote français lui transmettre le nom japonais, tandis qu'en tant que Japonais il n'y aurait naturellement pas droit étant donne qu'il serait dépendant du nom de sa mère japonaise qui se trouve être le mien en katakanas...
Evidemment nous n'avons pas l'intention de créer une telle situation et il aura le nom du père du cote français aussi.

En conclusion, ne pas oublier qu'en France le nom de jeune fille reste le nom officiel, et qu'au Japon tout se decide selon la logique du koseki.

Si tu as besoin de précisions, n’hésite pas.

[iriakun]

Merci pour ces informations.
Quand tu dis qu'un etranger ne peut pas etre sous le koseki d'une japonaise euhh....la j'emets un doute. Jusqu'a tres recemment, le chef de famille et donc le detenteur du koseki etait obligatoire l'epouse japonaise et le mari etait tout en bas de la liste, apres les enfants
La loi sur la famille ayant change, les etrangers peuvent etre maintenant chef de famille.

De plus j'ai deja rencontre plusieurs etrangers ayant pris le nom de famille de leurs epouses japonaises donc ils sont forcement sous le koseki de leurs epouses, ca contredit ta phrase "jamais un étranger ne peut figurer en bonne et due forme sur un koseki " non ?

[KRMN]

iriakun, le porteur d'un koseki（戸籍筆頭者） n'est pas le chef de famille.

Il me semble en te lisant que tu confonds peut-être koseki avec registre de résidence (住民票) dont la loi a été modifiée en effet en 2012 pour y inclure les étrangers. Un effet connexe a été la fin des 外国人登録証明書(certificate of alien registration) remplacés comme tu le sais par les 在留カード (residence card).

La notion de chef de famille correspond au 世帯主 (setainushi) des registres de résidence.

Pour ma part, je suis d'ailleurs désigné comme 世帯主 pour mon foyer, sans lien avec les questions de koseki.



Compléments sur le koseki

En revanche, le koseki est un document propre aux personnes de nationalité japonaise. Je n'ai personnellement aucun doute sur ce point.

Je ne l'avais pas mentionné pour ne pas compliquer, mais un étranger marié à une Japonaise (ou l'inverse) figure obligatoirement sur le koseki de la personne japonaise à titre de remarque dans une rubrique technique appelée 身分事項欄(mibun-jikō-ran), mais pas du tout dans le même format que si il ou elle était Japonais(e).

Par conséquent le principe d’unicité du patronyme ne s'applique pas à la personne étrangère, l’unicité du patronyme sera en revanche automatique pour la personne japonaise et les enfants, qui figureront en bonne et due forme (= en tant que Japonais) sur ce koseki, avant qu'ils ne le quittent le plus souvent suite à leur propre mariage, ou s'ils choisissent de renoncer à leur nationalité japonaise après leur 20 ans.



Concernant des étrangers portant le nom japonais de leur conjoint.


Pour des étrangers (donc n'ayant pas été naturalisés) ayant pris le nom de leur conjoint, ça veut dire que dans leur pays d'origine ils ont été autorisés changer de nom pour le nom japonais.

(Auraient-ils pour autant le droit d'utiliser de manière officielle le patronyme en kanjis, ça ne me parait pas évident, surtout pour des nationalités hors du monde des sinogrammes, mais là j'avoue ignorer la jurisprudence.)

Autrement dit, il faut que le pays étranger produise un document comme quoi le nom japonais est devenu le nom officiel du conjoint étranger. Jamais vu ça autour de moi, mais cela me parait envisageable en fonction de la loi en vigueur dans le pays étranger. (Au minimum je dirais qu'un changement du nom sur le passeport, le document de base pour enregistrer un étranger, est nécessaire.)

Ça me semble quand même difficile pour un(e) Français(e), puisque le nom officiel est je crois en France le nom de naissance. J'avoue que je bute sur ma méconnaissance du système français.

Pour porter le nom du conjoint ou de la conjointe de nationalité japonaise, il faut donc :

- Soit, comme vu ci-dessus, que le pays étranger reconnaisse comme nom officiel de l’étranger(e) le patronyme nippon.

- Soit se contenter de faire reconnaître un nom d'usage [parfois autorisé pour les étrangers sous la dénomination 通称名(tsūshōmei）] qui sera le même que le conjoint japonais, mais qui ne sera pas le nom officiel pour autant.

Le nom d'usage d'un étranger peut tout a fait s’écrire en kanjis, et il peut être utilise pour la quasi-totalité des démarches de la vie courante.
Il y a un débat récurrent sur le fait que les médias ne communiquent que le nom d'usage d'un criminel, ce qui cache parfois le fait qu'il est en fait étranger, mais ceci est un tout autre sujet

[iriakun]

Je me suis emmele les pinceaux apparemment par rapport aux documents que mon pote avait pu me montrer apres s etre marie. En France, une fois le nom de naissance inscrit, il est impossible d'en changer sauf une procedure exceptionnelle ou ca porterait a prejudice et meme la, ca tomberait pour une ou 2 lettres genre Mr Bite ou autre
Ce que tu viens d expliquer devrait etre dans en permanence dans la partie document essentiel du forum.
Merci encore!

[Grey]

Désolé de ne répondre que maintenant, petit souci de connexion pendant deux jours

Merci à tous pour vos réponses. Ma compagne a téléphoné à l'ambassade du Japon à Paris et ils rejoignent ce que tu disait KRMN, d'ailleurs merci beaucoup pour toutes tes précisions. Du coup nous avons opté pour le changement de nom également.

Par contre j'ai une autre petite question. Je suis allé hier à la mairie de chez moi pour avoir les derniers renseignements pour notre mariage et savoir si ils ne leur fallait pas d'autres documents et la personne que j'ai eu m'expliquait que le formulaire que je dois remplir avec mon nom, prénom etc... je dois mettre mon prénom + mes deux autres prénoms, comme ils figurent sur mon passeport. Jusque là pas de problème, sauf que je dois les inscrire sans séparation, donc sans point ni virgule, du coup la personne me disait que mon prénom pour le japon serait mes trois prénoms collés ensemble, du genre pierreantoinedaniel.

Je trouve ça assez étrange, vous avez eu la même chose ?

[KRMN]