Regard sur le Japon
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Avec des jurys populaires, le Japon va vivre une "révolution judiciaire"

 
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draagon
1ere Dan
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Avec des jurys populaires, le Japon va vivre une "révolution judiciaire"
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source : aujourd'hui le japon

Le Japon se prépare activement à la mise en place, d'ici deux ans, de jurys populaires dans les procès d'assises, une véritable "révolution judiciaire", faisant appel à des citoyens traditionnellement peu enclins à exprimer leur opinion personnelle.


"Je ne vois aucun autre pays qui ait tenté d'introduire une réforme d'une telle ampleur", souligneé Robert Precht, avocat et juriste américain, chargé de préparer les magistrats japonais à ce changement.

"C'est un peu comme si vous demandiez à des citoyens américains, choisis au hasard, d'aller au Congrès et de prendre des décisions déterminantes pour l'avenir des Etats-Unis", a-t-il expliqué jeudi lors d'une conférence de presse.

Entérinée en 2004 par le Parlement japonais, cette réforme sera mise à l'essai, pour une période de trois ans, à partir de mai 2009.

Un jury mixte, composé de trois magistrats professionnels et de six citoyens ordinaires, sélectionnés au hasard des listes électorales, sera chargé de déterminer la culpabilité et la peine des accusés pour les crimes les plus graves.

Actuellement, les verdicts relèvent d'un collège de trois juges.

Selon M. Precht, l'introduction des jurys aura des conséquences profondes sur l'ensemble du système judiciaire japonais, ne serait-ce qu'en "raccourcissant la durée des procès".

Les juges nippons fondent actuellement leur décision sur l'examen minutieux de pièces à conviction, souvent des documents écrits, ayant pour effet la multiplication de procès-fleuves s'étendant parfois sur plusieurs années.

L'exemple le plus célèbre est celui du gourou fondateur de la secte Aum, Shoko Asahara qui s'est vu condamné à mort au bout de huit ans de procès pour l'attentat au gaz sarin dans le métro de Tokyo en 1995 (12 morts et 5.500 blessés).

La présence de jurys populaires impliquera aussi les dépositions de témoins devant la Cour qui devront faire l'objet de débats contradictoires.
"C'est une pratique nouvelle à laquelle les avocats japonais vont devoir se former, relève M. Precht.
Selon lui, "le plus grand défi" est cependant "posé aux citoyens japonais, lesquels n'ont jusqu'à présent jamais été impliqués dans le système judiciaire et qui auront désormais pouvoir de vie et de mort sur un accusé".

Conscient de ce bouleversement, le ministère de la Justice a entrepris une campagne pour faire en sorte qu'un maximum de Japonais "comprennent le rôle et la fonction" des jurés....
suite
_________________
Miaou Miaou Miaou Miaou Miaou
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  Répondre en citant   04 Juin 2007 15:19
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